Mentions légales

Mis à jour le 2/01/2025

Éditeur

  • Nom : ELEVATE
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
  • Capital social : 1 000 €
  • RCS : 938 791 290
  • Siège social : Lieu-dit Grande Saline, 97133 Saint-Barthélemy
  • Contact : contact@elevateapp.fr

Directeur de la Publication

Hébergeur

  • Nom : Webflow
  • Forme juridique : Société par Actions Simplifiée
  • Capital social : 500 €
  • RCS : 882 001 472 (Créteil)
  • Siège social : 84B avenue de Fontainebleau, 94270 Le Kremlin-Bicêtre

Champ d'Application

Le site internet elevateapp.fr et l’application mobile Elevate sont ouverts à tous les utilisateurs d’Internet, à l’exception des professionnels agissant dans le cadre de leur activité. Toute utilisation implique l’acceptation sans réserve des Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (CGVU).

Propriété Intellectuelle

  • Tous les éléments du site et de l’application (textes, images, vidéos, marques, logos, bases de données) sont la propriété exclusive d’ELEVATE.
  • Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable.
  • Le non-respect de ces dispositions expose l'utilisateur à des poursuites judiciaires.

Responsabilités

  • ELEVATE décline toute responsabilité en cas de dommages liés à l’utilisation du site ou de l’application, y compris des interruptions de service ou pertes de données.
  • Les liens hypertextes sortants ne relèvent pas de la responsabilité d’ELEVATE.
  • L'accès au site ou à l'application peut être temporairement suspendu pour des raisons techniques ou de maintenance.

Droit Applicable

  • Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
  • En cas de litige, les utilisateurs peuvent se tourner vers le Médiateur de la FEVAD ou saisir les juridictions françaises compétentes.